Conseil Municipal du 20 avril 1984




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W201 Page 018Séance du 20 avril 1984 - Registre 21W201 Page 018 - Délibération
21W201 Page 019"Bail consenti à la ville par l'association ""La Persévérance "" Pour des locaux situés avenue Albert CAILLOU - Registre 21W201 Page 019" - Délibération
21W201 Page 020Délégation au syndicat intercommunal pour la gestion du personnel des collectivités locales pour l'organisation de concours |-|Personnel communal - Transformation de postes - Registre 21W201 Page 020 - Délibération
21W201 Page 021Personnel communal - Contrat de travail|-|Règlement de frais de stage|-|Informatique - Approbation d'un marché et de deux contrats passés avec le groupement de la caisse des dépôts et automatisation pour le management - Registre 21W201 Page 021 - Délibération
21W201 Page 022Prise en charge des frais d'assurance contre le vol des régisseurs communaux - Registre 21W201 Page 022 - Délibération
21W201 Page 023Revalorisation des indemnités versées aux contrôleurs des impôts chargés d'assurer une permanence en mairie|-|Emprunt de 1.300.000 F auprès du Crédit Mutuel - Registre 21W201 Page 023 - Délibération
21W201 Page 024Emprunt globalisé 1984 - Répartition - Registre 21W201 Page 024 - Délibération
21W201 Page 030"Attribution d'une subvention à l'association "" Chelles - Animation _ Information "" - Registre 21W201 Page 030" - Délibération
21W201 Page 031Fermeture de classes - Avis du conseil municipal - Registre 21W201 Page 031 - Délibération
21W201 Page 032Dénomination d'une voie nouvelle|-|Prolongement de l'allée des Giroflées - Cession de terrain - Participation aux travaux - Registre 21W201 Page 032 - Délibération
21W201 Page 033Acquisition de terrains pour création d'espaces libres publics autour du Fort - Registre 21W201 Page 033 - Délibération
21W201 Page 035Approbation d'une convention avec l'association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence - Registre 21W201 Page 035 - Délibération
21W201 Page 036Gratification exceptionnelle à des agents communaux titulaires de la médaille d'honneur départementale et communale|-|Règlement de sinistres - Acceptation d'indemnités d'assurances - Registre 21W201 Page 036 - Délibération
21W201 Page 037Syndicat intercommunal de lutte contre la pollution - Avis du conseil municipal sur la modification des statuts|-|Procédure devant le tribunal administratif - Désignation d'un avocat - Registre 21W201 Page 037 - Délibération
21W201 Page 038"Lotissement "" Les Jardins de l'Abbaye "" - Annulation de la TLE de la société WIMPEY-France|-|Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil - Registre 21W201 Page 038" - Délibération
21W201 Page 039Syndicat mixte pour la géothermie à Chelles - Modification des statuts - Registre 21W201 Page 039 - Délibération
21W201 Page 040Personnel communal - Concession de logements par nécessité de service|-|Travaux d'économie d'énergie dans différents groupes scolaires - Programme 1984 - Approbation du dossier d'exécution - Registre 21W201 Page 040 - Délibération
21W201 Page 041Transports spéciaux scolaires - Approbation d'avenants aux contrats passés avec les transporteurs - Registre 21W201 Page 041 - Délibération
21W201 Page 042Parcmètres - Augmentation des tarifs|-|Contrat de location d'un photocopieur Canon - Avis du conseil municipal - Registre 21W201 Page 042 - Délibération
21W201 Page 043Abonnement au service S.V.P. - Registre 21W201 Page 043 - Délibération